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Article 1
Informations légales
A. Éditeur du site
Le site ÉnergieWatt est conçu, édité et développé par :
B. Directeur de publication
Le directeur de publication est Monsieur Baptiste Briquet.
C. Hébergeur du site
Le site ÉnergieWatt est hébergé par :
L’Hébergeur
- Société
- OVH SAS
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419 00045
- Téléphone
- 1007 (appel non surtaxé)
- Site web
- www.ovhcloud.com
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site ÉnergieWatt (ci-après les « Utilisateurs »).
Article 2
Accessibilité du site
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, l’Éditeur s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, marques, code source) sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 4
Données personnelles & cookies
Les informations collectées sur le Site (via les formulaires de contact ou de prise de rendez-vous) font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des Utilisateurs et à assurer le suivi de la relation commerciale.
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Article 5
Loi applicable et juridiction
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Article 6
Contact
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